Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX
/
MEMORIAL POUR LA PAIX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMORIAL POUR LA PAIX
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML

Numéro de dépôt :
3093896
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2021

Présentation de la marque MEMORIAL POUR LA PAIX

Déposée le 2 avril 2001 par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMORIAL POUR LA PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX domicilié(e) ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER BP 6261 - 14066 - CAEN cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 713 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Maître Bastien MASSON domicilié(e) 1, Rue Claude BLOCH BP 15 093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque MEMORIAL POUR LA PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMORIAL POUR LA PAIX est expirée depuis le 2 avril 2021.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX a également déposé les autres marques suivantes : Bonnes nouvelles de la Paix , MEMORIAL POUR LA PAIX , CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX - , CONCOURS LYCEEN SUR LES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN UN MUSEE POUR LA PAIX , Les chemins de la Mémoire , ARROMANCHES 360 , L'HISTOIRE ENSEMBLE , LES MEMORIALES , MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX , M


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML - ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER BP 6261 - 14066 - CAEN cedex 4 - France - SIREN 348713694


Cabinet FIDAL, Maître Bastien MASSON - 1, Rue Claude BLOCH BP 15 093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464959 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 21 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551576 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21

Gestion de fichiers informatiques. Distribution de prospectus. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.